Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par Commune d'Arles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Drôles de Noëls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est Commune d'Arles domicilié(e) Place de la République - 13200 - Arles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre BORIES domicilié(e) 4 Rue des Trésoriers de la Bourse - 34000 - Montpellier - France.
La marque Drôles de Noëls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune d'Arles - Place de la République - 13200 - Arles - France
Monsieur Alexandre BORIES - 4 Rue des Trésoriers de la Bourse - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes géographiques ; cartes postales ; livres ; journaux ; revues (périodiques) ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier pour emballer les cadeaux ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, établissement de statistiques, étude de marché, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats, direction professionnelle des affaires artistiques ; décoration de vitrines ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ou de spectacles ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de concerts, de séminaires, de symposiums, services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, éducation, services de composition musicale ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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